Mentions Légales

 

  • Le site de vente en ligne www.aloha-spirit.fr est géré par la société Aloha Spirit, entreprise individuelle dont le siège social est situé au 7 bis chemin de Fontenelle 60110 Amblainville, immatriculée par le Tribunal de Commerce de Beauvais sous le numéro 794 007 823 00030. Email: aloha.spirit.dogs@gmail.com, TVA non applicable, article 293B du CGI.

    Directeur de la publication: Amandine Jeanty

  • Hébergeur: Squarespace.

    Squarespace Ireland Ltd. est une société à responsabilité limitée par actions qui dépend de la législation irlandaise et dont le numéro d’immatriculation est le 527641

    Les informations relatives à l'hébergement juridique et technique de ce site figurent à l'adresse:

    https: // fr.squarespace.com/mentions-legales

  • Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site www.aloha-spirit.fr sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

    Toute personne qui recueille/télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

    La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à www.aloha-spirit.fr ou l’insertion d’une page appartenant à www.aloha-spirit.fr dans la page d’un autre site est interdite.

    De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de Amandine Jeanty et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

    Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés sur www.aloha-spirit.fr peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.

    Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

    La création d'un lien hypertexte vers le site www.aloha-spirit.fr ne peut se faire qu’avec l’autorisation de Amandine Jeanty, et sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du site ou la provenance des informations.

  • Les produits Aloha Spirit sont des accessoires pour animaux entièrement confectionnés à la main. Il appartient au client de vérifier l'état d'usure de l'accessoire et de le remplacer si nécessaire. L'utilisation du produit est à l'entière responsabilité du client une fois la commande reçue et les articles utilisés.